1 - Informations légales
Nom de l’Association : Association Harmonie
Statut : Association loi de 1901
Numéro de SIRET : 43800013500030
Code APE : 90012
Adresse : 16, rue Jean Jaurès - 95130 - Le Plessis Bouchard
Numéro de téléphone : +33 7 66 32 97 23
Directeur de la publication (nom du Président de l’association) : Christine LECLAIR
Adresse de messagerie électronique : association.harmonie95@gmail.com
Hébergeur : JIMDO
Gérants : Fridtjof Detzner, Matthias Henze, Christian Springub
Siège social : Protection des données - Stresemannstr.375 - 22761 Hamburg - Germany
Téléphone : +49 40 - 8 22 44 997 - Fax : Fax: +49 40 - 8 22 44 998
(Ce téléphone ne peut pas être utilisé pour du support technique)
N° d'immatriculation, bureau d’immatriculation: Amtsgericht Hamburg - HRB 101417
Ust. IdNr. (numéro d’immatriculation) : DE814864138
2. Description de l’activité de l’association
L’association Harmonie propose des cours de musique avec instruments et des cours de chant en groupe.
3. Propriété intellectuelle et droits d’auteur
Certaines activités de l’association Harmonie, organisation ou participation à de petits spectacles publics musicaux notamment, relèvent de la législation sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
L’association Harmonie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site« association-harmonie.com », notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, vidéos, photos.
Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site Web sans l’autorisation explicite et préalable de l’association Harmonie.
4. Liens hypertextes & Cookies
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5. Protection des biens et des personnes, gestion des données personnelles
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Leur effacement total et définitif peut être demandé à tout moment en envoyant un mail à :
association.harmonie95@gmail.com
Concernant les photographies et vidéos du site Web « association-harmonie.com », chaque membre de l’association signe librement sur son formulaire d’adhésion une renonciation au droit à image en faveur de l’association Harmonie. De ce fait il accorde à l’association Harmonie, dans le cadre de ses activités, la permission irrévocable à le photographier, l’enregistrer ou le filmer, ces supports pouvant être reproduits, communiqués et exploités sous toute forme et sur tout support connu à ce
jour à l’initiative de l’association Harmonie dans le cadre de ses activités, sans prétendre à aucune rémunération.
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